Unsere allgemeinen Verkaufsbedingungen

  1. Les présentes conditions générales de vente font partie intégrante du contrat conclu entre le client et Saint-Gobain Weber AG ou KBS Kirchhofer Bodensysteme AG (ci-après Saint-Gobain Weber AG). Des modifications sont uniquement valables si elles ont été validées par écrit par Saint-Gobain Weber AG.
  2. Saint-Gobain Weber AG dispose de différents secteurs de produits. Des conditions de vente et de livraison différentes s’appliquent à chaque secteur de produits correspondant.
  3. Saint-Gobain Weber AG s’efforcera de mettre à disposition du client l’ensemble de sa gamme de produits de façon constante. Nonobstant ce principe, Saint-Gobain Weber AG est toutefois en droit de modifier à tout moment des produits d’un point de vue technique, de changer la taille des conditionnements et d’ajuster les prix de vente et les délais de livraison aux circonstances.
  4. Dans la mesure du possible, la livraison est effectuée dans le délai souhaité par le client. Les délais de livraison pour les produits standard en stock sont généralement de 2 jours ouvrables.
  5. Il est possible d’enlever les produits directement à l’entrepôt de Saint-Gobain Weber AG si l’acheteur en a informé Saint-Gobain Weber AG au préalable et si Saint-Gobain Weber AG a validé cette demande.
  6. Aucune responsabilité n’est assumée quant aux retards de livraison dus à un cas de force majeure, à des conditions de circulation difficiles, etc. Aucune indemnisation ne sera accordée pour les éventuels délais d’attente.
  7. Le contrat de vente est réputé conclu dès que la commande du client est parvenue à Saint-Gobain Weber AG, à moins que Saint-Gobain Weber AG n’informe le client dans un délai raisonnable qu’il est dans l’impossibilité d’accepter la commande. Les risques associés à une commande passée oralement sont assumés par le client.
  8. Les avantages et les risques liés à la livraison départ point de vente ou entrepôt sont transférés au client, même lorsque la livraison est effectuée franco chantier.
  9. En cas d’indication d’une quantité en m², il ne sera tenu compte d’aucune réclamation portant sur une quantité de produit livré trop faible ou trop importante. Le volume dépend de la nature du support et de la méthode de mise en œuvre. Les hypothèses de Saint-Gobain Weber AG reposent sur des valeurs moyennes.
  10. Pour des raisons techniques, des écarts de quantité (± 5 %) sont possibles dans la fabrication des crépis de finition teintés. Les éventuelles quantités supplémentaires seront facturées. En général, aucun droit de retour n’est applicable.
  11. Sauf accord contraire, le prix valable est le prix de vente déterminé à partir de la liste de prix en vigueur.
  12. La marchandise est réputée livrée conformément au contrat lorsque le client n’informe pas Saint-Gobain Weber AG du contraire par écrit au plus tard dans les 3 jours ouvrables faisant suite à la livraison. Les réclamations relatives à la facture doivent être effectuées dans les 30 jours à compter de la date d’émission de la facture.
  13. Saint-Gobain Weber AG garantit que la marchandise livrée est d’une qualité irréprochable; de faibles écarts de couleur ne sauraient être considérés comme des défauts de qualité. Si la marchandise est défectueuse, elle sera échangée sans hésitation par Saint-Gobain Weber AG contre une marchandise d’une qualité irréprochable. Les autres prétentions du client sont exclues. En général, aucun droit de retour n’est applicable.
  14. Les produits de Saint-Gobain Weber AG ne peuvent être utilisés que pour les domaines d’application définis dans les fiches techniques correspondantes et conformément aux conditions de pose qui y sont décrites. Des écarts par rapport à ces conditions requièrent l’approbation écrite de Saint-Gobain Weber AG.
  15. Les recommandations faites au client sur l’utilisation, la consommation lors de la mise en œuvre, le temps de séchage, l’altération des couleurs, etc. reposent sur les années d’expérience de Saint-Gobain Weber AG dans l’utilisation des produits vendus. Il incombe toutefois au client de choisir, de mélanger, de mettre en œuvre, d’appliquer et de consommer les produits conformément aux normes d’une façon irréprochable et spécifique au problème.
  16. Location, mise en place et utilisation de silo.
    a) Le silo est mis à disposition à titre de location. Il demeure la propriété du fournisseur.
    b) L’entreprise procédant à la mise en œuvre est responsable de l’emplacement du silo. Pour chaque silo, un accès de 3.5 m de large et de 4 m de haut ainsi qu’une surface min. de 2.5 m x 2.5 m sont nécessaires. Une fois rempli, le silo pèse env. 35 t (18 m³) ou 23 t (12 m³). Le client doit veiller à ce que le support dispose de la résistance nécessaire et, le cas échéant, à ce qu’il soit sécurisé contre tout glissement latéral et affouillement. La réalisation d’une éventuelle sous-construction en cas de sol insuffisamment résistant est l’affaire de l’entreprise procédant à la mise en œuvre.
    c) La responsabilité de Saint-Gobain Weber AG s’étend à la livraison et à l’enlèvement du silo, c’est-à-dire aussi longtemps que le silo est relié au dispositif de levage du camion. L’utilisateur est responsable vis-à-vis de tiers ou de Saint-Gobain Weber AG des dommages causés par un manquement en ce qui concerne l’emplacement du silo ou une manipulation non conforme. Le destinataire prend également en charge les frais pour la récupération des silos ne pouvant plus être enlevés avec le véhicule de livraison. Il s’engage à remplacer les pièces manquantes sur le silo ou les machines louées. Les frais occasionnés par des temps d’arrêt en raison de mélangeurs ou de moteurs SMP défectueux, tombés en panne pendant l’exploitation du chantier ne seront pas pris en charge.
    d) L’enlèvement en principe gratuit du silo a uniquement lieu à condition que l’un des véhicules de Saint-Gobain Weber AG se trouve dans la région. Dans le cas contraire, Saint-Gobain Weber AG s’efforcera de venir chercher le silo dans les 3 jours ouvrables. Si une période d’enlèvement plus courte est exigée, les coûts supplémentaires seront calculés en fonction des dépenses conformément à la liste de prix.
    e) Les appareils et les machines de mise en œuvre livrés avec le silo devront être restitués complets, opérationnels et nettoyés à Saint-Gobain Weber AG. Les dégâts causés aux machines et aux appareils dus à une manipulation inappropriée ou un manquement à l’obligation de diligence seront facturés à l’acheteur.
  17. La compensation de créances du prix de vente de Saint-Gobain Weber AG avec des contre-prétentions de quelque nature que ce soit est exclue.
  18. Les clients qui mettent en œuvre pour la première fois des produits ou des systèmes de Saint-Gobain Weber AG peuvent recourir au service de démonstration pour le temps d’instruction nécessaire à une mise en œuvre correcte (limitée à une demi-journée de travail maximum par groupe de produits ou phase de travail d’un système). L’assistance apportée par le service de démonstration est facturée conformément à la liste de prix. En ce qui concerne le travail du service de démonstration, Saint-Gobain Weber AG exclut toute obligation de garantie pour les travaux exécutés.
  19. Les modifications des présentes conditions générales de vente requièrent la forme écrite.
  20. Le lieu d’exécution et le for pour l’ensemble des obligations du client et de Saint-Gobain Weber AG est CH-5405 Baden.

Un accord spécifique est applicable aux livraisons minimales de produit, aux forfaits chantier, aux suppléments de transport et à l’utilisation de techniques d’application pour les revêtements de sol.

  1. Conditions de paiement:
    • 30 jours nets.
    • D’éventuelles déductions seront facturées a posteriori.
  2. Tous les prix s’entendent comme suit:
    a) hors taxe.
    b) départ entrepôt du revendeur ou via le revendeur de matériaux de construction: conformément aux liste de prix et aux conditions générales d’affaires du revendeur de matériaux de construction.
    c) départ usine ou franco chantier ou entrepôt Talstation. Un supplément conformément aux tarifs de l’ASTAG sera facturé pour les livraisons dans des zones montagneuses concernées par une interdiction de remorque et des restrictions de poids. D’éventuels frais de pesage, de mise en place et de raccordement ainsi que de temps d’attente et de déchargement plus longs seront à la charge du destinataire.
    d) La facturation de suppléments pour de petites quantités ainsi que les services de logistique seront effectués conformément à la liste de prix.
    e) Les prix échelonnés ainsi que tous les suppléments (tels que les suppléments pour de petites quantités, le transport, la teinte, le fret, une grue, etc.) seront appliqués individuellement. Chaque livraison est considérée individuellement. Le regroupement de livraisons individuelles pour le calcul du prix n’est pas autorisé.
  3. Livraisons de silos:
    a) Les vidages de silo, les déplacements de silo ainsi que les déductions avant transport pour les quantités résiduelles en cas de retours de marchandise dans le silo seront facturés conformément à la liste de prix.
    b) Une quantité de 6 tonnes sera toujours facturée au minimum. De même, cette quantité est de 5 tonnes pour les crépis de fond, de 4 tonnes pour les enduits légers, de 3 tonnes pour weber ip 1000 et weber ip 1000 plus.
    c) Pour les mortiers combinés destinés à l’isolation extérieure:
    • Les quantités résiduelles supérieures à 500 kg seront créditées.
    • La quantité de commande minimale est de 2 tonnes. Si moins de 2 tonnes sont utilisées, 2 tonnes seront malgré tout facturées.
  4. Les personnes qui enlèvent la marchandise à l’entrepôt sont tenues de respecter les dispositions légales relatives au transport des marchandises dangereuses par route. Dans tous les cas, elles assument le risque du transport.
  5. Sauf accord contraire, le prix applicable est le prix de vente déterminé à partir de la liste de prix en vigueur de Saint-Gobain Weber AG. Nos conditions générales de vente sont par ailleurs applicables.
  6. En général, aucun droit de retour n’est applicable. Des produits peuvent être retournés à titre exceptionnel, après accord préalable de Saint-Gobain Weber AG. Les dispositions suivantes s’appliquent dans un tel cas:
    a) Pour les produits non teintés, réutilisables, dans des conditionnements fermés, le montant crédité s’élèvera à 70 % du prix du produit.
    b) Pour les produits non réutilisables devant être mis au rebut, des frais de mise au rebut dépendant du travail fourni seront facturés.
    Après avoir examiné les produits, Saint-Gobain Weber AG décidera si un produit appartient à la catégorie a) ou b). Aucun retour n’est possible pour tous les panneaux isolants, toutes les cornières de rive de toiture, tous les éléments de mur arrondi, de linteau, d’embrasure, de soubassement, de support, d’encadrement et à battue, toutes les plinthes, tous les appuis de fenêtre, tous les produits de teinture spéciale et tous les produits spéciaux.